Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROTTINETTE
SARL CHASSE 2000 SARL

Numéro de dépôt :
96635958
Date de dépôt :
23/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2006

Présentation de la marque LA CROTTINETTE

Déposée le 23 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHASSE 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CROTTINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHASSE 2000 domicilié(e) Route de Merlimont, 62180 RANG DU FLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 617 320 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian LEFEBVRE CHASSE 2000 - France.

La marque LA CROTTINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROTTINETTE est expirée depuis le 23 juillet 2006.


SARL CHASSE 2000 SARL - Route de Merlimont, 62180 RANG DU FLIERS - France - SIREN 617320783


Christian LEFEBVRE CHASSE 2000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Pelle et instruments à main entrainés manuellement, pour ramasser les crottes de chiens et d'animaux divers, et autres immondices