LA CROTTINETTE
Présentation de la marque LA CROTTINETTE
Déposée le 23 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHASSE 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CROTTINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CROTTINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROTTINETTE est expirée depuis le 23 juillet 2006.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35