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Marques déposées par monsieur CHASSAIN Lucien
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POLYCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYCAL
Monsieur CHASSAIN Lucien
Monsieur CHASSAIN Franck

Numéro de dépôt :
3085567
Date de dépôt :
22/02/2001
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
22/02/2011

Présentation de la marque POLYCAL

Déposée le 22 février 2001 par monsieur CHASSAIN Lucien et monsieur CHASSAIN Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « POLYCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Les déposants sont monsieur CHASSAIN Lucien domicilié(e) Le Bourg, 19210 MONTGIBAUD - France et monsieur CHASSAIN Franck domicilié(e) Le Bourg, 19210 MONTGIBAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL SOCIÉTÉ D'AVOCATS - France.

La marque POLYCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYCAL est expirée depuis le 22 février 2011.

CHASSAIN Lucien a également déposé les autres marques suivantes : GRAVIER PLASTIQUE , CR CHASSAIN RECYCLAGE


Monsieur CHASSAIN Lucien - Le Bourg, 19210 MONTGIBAUD - France

Monsieur CHASSAIN Franck - Le Bourg, 19210 MONTGIBAUD - France


SELARL SOCIÉTÉ D'AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Matières plastiques pour l'emballage, à savoir particules d'emballage pour protection lors d'envoi de certains produits. Matières plastiques à l'état brut. Matériaux de construction non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.