Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAVIER PLASTIQUE
Monsieur CHASSAIN Lucien
Monsieur CHASSAIN Franck

Numéro de dépôt :
3085566
Date de dépôt :
22/02/2001
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
22/02/2011

Présentation de la marque GRAVIER PLASTIQUE

Déposée le 22 février 2001 par monsieur CHASSAIN Lucien et monsieur CHASSAIN Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « GRAVIER PLASTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Les déposants sont monsieur CHASSAIN Lucien domicilié(e) Le Bourg, 19210 MONTGIBAUD - France et monsieur CHASSAIN Franck domicilié(e) Le Bourg, 19210 MONTGIBAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL SOCIÉTÉ D'AVOCATS - France.

La marque GRAVIER PLASTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAVIER PLASTIQUE est expirée depuis le 22 février 2011.

CHASSAIN Lucien a également déposé les autres marques suivantes : POLYCAL , CR CHASSAIN RECYCLAGE


Monsieur CHASSAIN Lucien - Le Bourg, 19210 MONTGIBAUD - France

Monsieur CHASSAIN Franck - Le Bourg, 19210 MONTGIBAUD - France


SELARL SOCIÉTÉ D'AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Matières plastiques à l'état brut.