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Marques déposées par la société CHASSAIGNE SERGE
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CHATEAU LA TOURTE DES GRAVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA TOURTE DES GRAVES
CHASSAIGNE SERGE

Numéro de dépôt :
92413840
Date de dépôt :
01/04/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2002

Présentation de la marque CHATEAU LA TOURTE DES GRAVES

Déposée le 1 avril 1992 par la société CHASSAIGNE SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA TOURTE DES GRAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la société CHASSAIGNE SERGE domicilié(e) 150, Rue ABBE de L'EPEE, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 441 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHASSAIGNE SERGE - France.

La marque CHATEAU LA TOURTE DES GRAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA TOURTE DES GRAVES est expirée depuis le 1 avril 2002.


CHASSAIGNE SERGE - 150, Rue ABBE de L'EPEE, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 321441875


CHASSAIGNE SERGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Vins d'appellation d'origine controlèe provenant de l'exploitation exactement dénommèe : CHATEAU LA TOURTE DES GRAVES