VINOVALIES
Présentation de la marque VINOVALIES
Déposée le 25 février 2002 par CHASSAGNOUX Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VINOVALIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VINOVALIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VINOVALIES est expirée depuis le 25 février 2022.
CHASSAGNOUX Xavier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Renouvellement sans limitation le 29 février 2012 n°2492908 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-29