DOMAINE DE LABATUT
Présentation de la marque DOMAINE DE LABATUT
Déposée le 30 juillet 1976 par monsieur Chassagnol (Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « DOMAINE DE LABATUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LABATUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DE LABATUT est expirée depuis le 30 juillet 1986.
Chassagnol (Albert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537