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Marques déposées par la société CHASSAGNE JEAN CLAUDE
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LES AMANDIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AMANDIERS
CHASSAGNE JEAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
93460141
Date de dépôt :
11/03/1993
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
11/03/2003

Présentation de la marque LES AMANDIERS

Déposée le 11 mars 1993 par la société CHASSAGNE JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LES AMANDIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la société CHASSAGNE JEAN CLAUDE domicilié(e) 16 ROUTE DE VAISON, 84110 SABLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 987 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHASSAGNE JEAN CLAUDE - France.

La marque LES AMANDIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AMANDIERS est expirée depuis le 11 mars 2003.

CHASSAGNE JEAN CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU POURRA , LA COMBE


CHASSAGNE JEAN CLAUDE - 16 ROUTE DE VAISON, 84110 SABLET - France - SIREN 306987793


CHASSAGNE JEAN CLAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

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