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Marques déposées par la société CHASSAGNE JEAN CLAUDE
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DOMAINE DU POURRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU POURRA
CHASSAGNE JEAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
93456574
Date de dépôt :
18/02/1993
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
18/02/2003

Présentation de la marque DOMAINE DU POURRA

Déposée le 18 février 1993 par la société CHASSAGNE JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DU POURRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la société CHASSAGNE JEAN CLAUDE domicilié(e) 16 ROUTE DE VAISON, 84110 SABLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 98 7 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHASSAGNE JEAN CLAUDE - France.

La marque DOMAINE DU POURRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU POURRA est expirée depuis le 18 février 2003.

CHASSAGNE JEAN CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : LES AMANDIERS , LA COMBE


CHASSAGNE JEAN CLAUDE - 16 ROUTE DE VAISON, 84110 SABLET - France - SIREN 306 987 7


CHASSAGNE JEAN CLAUDE - France


Inscription le 7 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160699 - Publication au BOPI 1993-07-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Vins d'appellation d'origine, vins de pays, eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie)