Déposée le 8 octobre 1996 par CHASSAGNE Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS),
la marque française « ESPACE DESSOUS »
Le déposant est CHASSAGNE Claude, Pierre, René domicilié(e) 1560 rue du Dhiot,45640 SANDILLON (dossier no 2325864) - 45640 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHASSAGNE Claude Pierre René domicilié(e) 1560 rue du DHIOT,45640 SANDILLON (dossier no 2325864) - 45640 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPACE DESSOUS est expirée depuis le 8 octobre 2016.
CHASSAGNE Claude, Pierre, René - 1560 rue du Dhiot,45640 SANDILLON (dossier no 2325864) - 45640 - France
CHASSAGNE Claude Pierre René - 1560 rue du DHIOT,45640 SANDILLON (dossier no 2325864) - 45640 - France
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2006 n°2325864 - Publication au BOPI 2006-10-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
Tous vêtements et sous-vêtements pour hommes femmes et enfants notamment lingerie de jour et de nuit, slip, soutien-gorge, gaines, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs, bodies, chemisiers, foulards, paréos, caracos, maillots de bains. Tous vêtements sportifs autres que de plongée relatifs notamment aux sports de glisse (eau et neige) à la danse et à la gymnastique. Tous articles de lingerie de jour et de nuit en fibres textiles naturelles ou artificielles ou en matières plastiques destinés à l'hygiène et à la beauté, à des soins médicaux ou paramédicaux notamment tels que soutien-gorges avec prothèses, gaines de maintien et de renfort, de contention
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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