Déposée le 28 avril 2005 par la société CHASSAGNARD Josiane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PALAIS DE VERSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est la société CHASSAGNARD Josiane domicilié(e) 39, rue Sainte Claire,87000 LIMOGES - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 789 565 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caves du Château Josiane CHASSAGNARD Chais : au Château – 19250 DAVIGNAC domicilié(e) 39, Rue Sainte-Claire,87000 LIMOGES - 87000 - France.
La marque PALAIS DE VERSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHASSAGNARD Josiane - 39, rue Sainte Claire,87000 LIMOGES - 87000 - France - SIREN 443789565
Caves du Château Josiane CHASSAGNARD Chais : au Château – 19250 DAVIGNAC - 39, Rue Sainte-Claire,87000 LIMOGES - 87000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
– bières, eaux minérales, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparation pour faire des boissons, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool. – boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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