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Marques déposées par madame Chassagnard Josiane
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CAVES DU CHATEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES DU CHATEAU
Mme Chassagnard Josiane

Numéro de dépôt :
3890666
Date de dépôt :
21/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2022
CAVES DU CHATEAU de Chassagnard Josiane

Présentation de la marque CAVES DU CHATEAU

Déposée le 21 janvier 2012 par madame Chassagnard Josiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVES DU CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est madame Chassagnard Josiane domicilié(e) au bourg - 19250 - DAVIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Chassagnard Josiane domicilié(e) au bourg - 19250 - DAVIGNAC - France.

La marque CAVES DU CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVES DU CHATEAU est expirée depuis le 21 janvier 2022.


Mme Chassagnard Josiane - au bourg - 19250 - DAVIGNAC - France


Mme Chassagnard Josiane - au bourg - 19250 - DAVIGNAC - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.