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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHASSAGNAC
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHASSAGNAC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3015473
Date de dépôt :
20/03/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2010
Marque en couleurs, figurative de CHASSAGNAC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) CHASSAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHASSAGNAC domicilié(e) Sainte Eugénie, B.P. 37, 66270 LE SOLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 954 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHASSAGNAC S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015473.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 mars 2010.

CHASSAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : Fresca ... ... my fresca , CHASSALAD , fresca del campo , fredeca


CHASSAGNAC Société Anonyme - Sainte Eugénie, B.P. 37, 66270 LE SOLER - France - SIREN 314954280


CHASSAGNAC S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ; animaux vivants ; fuits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.