Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHASSALAD
CHASSAGNAC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3064350
Date de dépôt :
14/11/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2010
CHASSALAD de CHASSAGNAC

Présentation de la marque CHASSALAD

Déposée le 14 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) CHASSAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHASSALAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHASSAGNAC domicilié(e) Lieu-dit Sainte Eugénie - B.P. 37, 66270 LE SOLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 954 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHASSAGNAC S.A - France.

La marque CHASSALAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064350.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHASSALAD est expirée depuis le 14 novembre 2010.

CHASSAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : Fresca ... ... my fresca , fresca del campo , fredeca , (Marque figurative)


CHASSAGNAC Société Anonyme - Lieu-dit Sainte Eugénie - B.P. 37, 66270 LE SOLER - France - SIREN 314954280


CHASSAGNAC S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.