Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALADE ECLAIR
CHASSAGNAC Robert

Numéro de dépôt :
1500292
Date de dépôt :
16/11/1988
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
16/11/1998
SALADE ECLAIR de CHASSAGNAC Robert

Présentation de la marque SALADE ECLAIR

Déposée le 16 novembre 1988 par CHASSAGNAC Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « SALADE ECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHASSAGNAC Robert, domicilié(e) 9, rue Albert SAISSET, 66000 PERPIGNAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DONAT Michel - France.

La marque SALADE ECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALADE ECLAIR est expirée depuis le 16 novembre 1998.

CHASSAGNAC Robert a également déposé les autres marques suivantes : CHASSALAD


CHASSAGNAC Robert - 9, rue Albert SAISSET, 66000 PERPIGNAN. - France


DONAT Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Salades sous toutes formes de conditionnement et notamment de conditionnement dit de quatrième gamme.