Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHASSALAD
CHASSAGNAC Robert

Numéro de dépôt :
1401260
Date de dépôt :
23/03/1987
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
23/03/1997
CHASSALAD de CHASSAGNAC Robert

Présentation de la marque CHASSALAD

Déposée le 23 mars 1987 par CHASSAGNAC Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CHASSALAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHASSAGNAC Robert, domicilié(e) 9, rue Albert Saisset, PERPIGNAN (66000). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel DONAT. - France.

La marque CHASSALAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHASSALAD est expirée depuis le 23 mars 1997.

CHASSAGNAC Robert a également déposé les autres marques suivantes : SALADE ECLAIR


CHASSAGNAC Robert - 9, rue Albert Saisset, PERPIGNAN (66000). - France


Michel DONAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Fruits et légumes frais sous toutes formes de conditionnement et notamment de conditionnement dit de quatrième gamme.