Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHASSALAD
Numéro de dépôt :
1401260
Date de dépôt :
23/03/1987
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
23/03/1997
Présentation de la marque CHASSALAD
Déposée le 23 mars 1987 par CHASSAGNAC Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CHASSALAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHASSALAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHASSALAD est expirée depuis le 23 mars 1997.
CHASSAGNAC Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36