Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARYCONFORT
CHARY Joël
DUBOIS Didier

Numéro de dépôt :
3464509
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/11/2016
CHARYCONFORT de CHARY Joël

Présentation de la marque CHARYCONFORT

Déposée le 22 novembre 2006 par CHARY Joël et DUBOIS Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHARYCONFORT »

Les déposants sont CHARY Joël domicilié(e) Apt 651, bât F la Cité Mussonville, Rue Marcel Duhamel,33130 BEGLES - 33130 - France et DUBOIS Didier domicilié(e) 25 route du Lac,33121 CARCANS - 33121 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARYCONFORT est expirée depuis le 22 novembre 2016.


CHARY Joël - Apt 651, bât F la Cité Mussonville, Rue Marcel Duhamel,33130 BEGLES - 33130 - France

DUBOIS Didier - 25 route du Lac,33121 CARCANS - 33121 - France


Société AQUINOV - Allée de la Forestière,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Inscription le 8 février 2010 - Transmission totale de propriété n°516866 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-08

Casque de protection pour la pratique de la moto ; lunettes de protection pour la pratique de la moto.

Selle de moto ; garniture de selle de moto ; tapis de selle de moto ; tapis de selle à billes pour moto ; porte-bagage pour moto ; sacoche de réservoir pour moto ; sacoche latérale pour moto ; casier arrière pour moto ; housse de selle pour moto ; housse de moto.

Vêtement de motard ; vêtement en cuir pour motard ; combinaison de pluie pour motard.