Déposée le 19 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) CHARVY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUARTIER DE L'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARVY domicilié(e) 46, rue d'Amsterdam, 75009 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Juridique COEFF - France.
La marque QUARTIER DE L'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTIER DE L'EUROPE est expirée depuis le 19 juillet 1995.
CHARVY a également déposé les autres marques suivantes : CHARVY , CHARLEY
CHARVY S.A. - 46, rue d'Amsterdam, 75009 PARIS. - France
Cabinet Juridique COEFF - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01
Tissus, couvertures de lit ou de table, articles textiles non compris dans d'autres classes, linge de bain, vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pressions, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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