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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARVY
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CHARLEY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLEY
CHARVY SA

Numéro de dépôt :
1317482
Date de dépôt :
19/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2005

Présentation de la marque CHARLEY

Déposée le 19 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) CHARVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARVY domicilié(e) 46 rue d'Amsterdam, 75009 PARIS (dossier no 2051722) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Claude VANNESSON Cabinet BONTOUX & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2051722) - France.

La marque CHARLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLEY est expirée depuis le 19 juillet 2005.

CHARVY a également déposé les autres marques suivantes : CHARVY , QUARTIER DE L'EUROPE


CHARVY SA - 46 rue d'Amsterdam, 75009 PARIS (dossier no 2051722) - France


Monsieur Jean Claude VANNESSON Cabinet BONTOUX & ASSOCIES - (dossier no 2051722) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 1995 n°2051722 - Publication au BOPI 1995-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Inscription le 15 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189468 - Publication au BOPI 1995-09-15

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes, linge de bain, vêtements y compris les bottes les souliers et les pantoufles, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.