Déposée le 21 mai 1999 par madame CHARVOZ Jeanne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MAYOTTE AQUACULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-26 du 25 juin 1999.
Le déposant est madame CHARVOZ Jeanne domicilié(e) 23 Avenue de la Croix des Gardes, 06400 Cannes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Janie CHARVOZ - France.
La marque MAYOTTE AQUACULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793298.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAYOTTE AQUACULTURE est expirée depuis le 21 mai 2009.
Madame CHARVOZ Jeanne - 23 Avenue de la Croix des Gardes, 06400 Cannes - France
Madame Janie CHARVOZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26
Viandes, poissons marins, volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisse comestibles. Coquillages, crustacés, plats cuisinés à base de poisson, produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) animaux vivants, fruits et légumes frais. Aquaculture (élevage de poissons en mer notamment daurades et courbines). Restauration (alimentation) hébergement temporaire, soins médicaux, hygiène et beauté, services vétérinaires et d'agriculture, services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateur.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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