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Marques déposées par CHARVIN Claude
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CHEVAL VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVAL VERT
CHARVIN Claude

Numéro de dépôt :
1604110
Date de dépôt :
06/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/1997

Présentation de la marque CHEVAL VERT

Déposée le 6 novembre 1987 par CHARVIN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVAL VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARVIN Claude, domicilié(e) 10 rue Chabanais, 75002 PARIS - France.

La marque CHEVAL VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVAL VERT est expirée depuis le 6 novembre 1997.

CHARVIN Claude a également déposé les autres marques suivantes : DESTRIER , DESTRIER


CHARVIN Claude - 10 rue Chabanais, 75002 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

.Revues.Organisation de voyages, de spectacles et manifestations. Location de véhicules, notamment dans les domaines équestres et hippomobiles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.