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Marques déposées par monsieur CHARVIER Jean-Pierre
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CARNISVELTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARNISVELTE
Monsieur CHARVIER Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
92410976
Date de dépôt :
13/03/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2002

Présentation de la marque CARNISVELTE

Déposée le 13 mars 1992 par monsieur CHARVIER Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARNISVELTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est monsieur CHARVIER Jean-Pierre domicilié(e) 2 Avenue Scudéri Cimiez, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHARVIER Jean-Pierre - France.

La marque CARNISVELTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNISVELTE est expirée depuis le 13 mars 2002.

CHARVIER Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : TRESOR DES ABEILLES , B I O F L U I D E , TRESOR DES ABEILLES , MINE'FORM , AROMATICA , CONFORLAX , ACTIV'AROME , LE SECRET DE LA REINE


Monsieur CHARVIER Jean-Pierre - 2 Avenue Scudéri Cimiez, 06000 NICE - France


Monsieur CHARVIER Jean-Pierre - France


Inscription le 3 juin 1999 - Rejet partiel n°278474 - Publication au BOPI 1999-06-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Produits pharmaceutiques ; vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produit pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.