Déposée le 20 novembre 1997 par CHARVIER JEAN-PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE),
la marque française « ACTIV'AROME »
Le déposant est CHARVIER JEAN-PIERRE domicilié(e) 199 RUE CAPITAINE MONTREAL,01540 VONNAS (dossier no 2355769) - 01540 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ALTYS ET ASSOCIES domicilié(e) 245 RUE DUGUESCLIN,69003 LYON (dossier no 2355769) - 69003 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARVIER JEAN-PIERRE - 199 RUE CAPITAINE MONTREAL,01540 VONNAS (dossier no 2355769) - 01540 - France
SELARL ALTYS ET ASSOCIES - 245 RUE DUGUESCLIN,69003 LYON (dossier no 2355769) - 69003 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19
Inscription le 9 mars 1998 - Retrait partiel n°251180 - Publication au BOPI 1998-03-09
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2007 n°2355769 - Publication au BOPI 2007-11-19
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Substances diététiques à usage non médical, à base de gelées royales, de vanille, de cannelle ; compléments alimentaires à base de gelées royales, vanille, cannelle. Gelées royales à usage non médical préparations aromatiques à usage alimentaire. Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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