Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUIFFEUR RALLY
Mme Charvet, épouse Duvernay (Monique)

Numéro de dépôt :
963190
Date de dépôt :
15/05/1975
Lieu de dépôt :
Mâcon

Présentation de la marque SUIFFEUR RALLY

Déposée le 15 mai 1975 par madame Charvet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mâcon), la marque française « SUIFFEUR RALLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Charvet domicilié(e) chemin du Lavoir, Charnay-lès-Mâcon (Saône-et-Loire). - France.

La marque SUIFFEUR RALLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SUIFFEUR RALLY est expirée depuis le 15 mai 1985.

Charvet a également déposé les autres marques suivantes : CHARVET PLACE VENDOME CUVEE IMPERIALE , ECOJARDIN , FLOREALG , CHARVET PLACE VENDOME CUVEE ROYALE , CHARVET PLACE VENDOME CUVEE SPECIALE


Mme Charvet, épouse Duvernay (Monique) - chemin du Lavoir, Charnay-lès-Mâcon (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524

Mastic pour tonneaux, foudres, cuves (bois ou métal) et tous récipients pour produits alimentaires et annexes.