Déposée par voie électronique le 9 novembre 2009 par monsieur CHARVET Renaud et monsieur NAJNUDEL Jean-Samuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SIMPLICITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-51 du 18 décembre 2009.
Les déposants sont monsieur CHARVET Renaud domicilié(e) 12 RUE FURTADO HEINE - 75014 - PARIS - France et monsieur NAJNUDEL Jean-Samuel domicilié(e) 10 rue du Lycée - 92330 - SCEAUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARVET Renaud domicilié(e) 12 RUE FURTADO HEINE - 75014 - PARIS - France.
La marque SIMPLICITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3689958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIMPLICITEL arrivera à expiration en date du 9 novembre 2029.
CHARVET Renaud a également déposé les autres marques suivantes : REPONDEUR DIRECT
M. CHARVET Renaud - 12 RUE FURTADO HEINE - 75014 - PARIS - France
M. NAJNUDEL Jean-Samuel - 10 rue du Lycée - 92330 - SCEAUX - France
M. CHARVET Renaud - 12 RUE FURTADO HEINE - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2020 n°2745255 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-10
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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