Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NESTOR
CHARVET Raphaël, Marie, Michel

Numéro de dépôt :
3091692
Date de dépôt :
27/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2011
NESTOR de CHARVET Raphaël

Présentation de la marque NESTOR

Déposée le 27 mars 2001 par CHARVET Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NESTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est CHARVET Raphaël, Marie, Michel, domicilié(e) 7, chemin de la Jacquette, 69890 LA TOUR DE SALVAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARVET Raphaël - France.

La marque NESTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091692.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NESTOR est expirée depuis le 27 mars 2011.

CHARVET Raphaël a également déposé les autres marques suivantes : CÔTÉ CLIENTS


CHARVET Raphaël, Marie, Michel - 7, chemin de la Jacquette, 69890 LA TOUR DE SALVAGNY - France


CHARVET Raphaël - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Appareils manuels ou électriques de signalisation Appareils permettant de faire monter ou descendre les affiches à partir du sol. Appareils permettant de faire monter ou descendre tout objet à partir du sol. Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.