Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHARVET Michel-Yves
/
VENTILAIRSEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENTILAIRSEC
CHARVET Michel-Yves

Numéro de dépôt :
1388135
Date de dépôt :
08/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/1997
VENTILAIRSEC de CHARVET Michel-Yves

Présentation de la marque VENTILAIRSEC

Déposée le 8 janvier 1987 par CHARVET Michel-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VENTILAIRSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARVET Michel-Yves, domicilié(e) 2, rue du Presbytère, 59380 ARMBOUTS CAPPEL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT - France.

La marque VENTILAIRSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENTILAIRSEC est expirée depuis le 8 janvier 1997.

CHARVET Michel-Yves a également déposé les autres marques suivantes : HYGROSTAR LA STAR DE LA VENTILATION REGULEE


CHARVET Michel-Yves - 2, rue du Presbytère, 59380 ARMBOUTS CAPPEL. - France


ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Appareils de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation et notamment appareils anti-condensation.