Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYGROSTAR LA STAR DE LA VENTILATION REGULEE
CHARVET Michel-Yves

Numéro de dépôt :
95568647
Date de dépôt :
14/04/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2005

Présentation de la marque HYGROSTAR LA STAR DE LA VENTILATION REGULEE

Déposée le 14 avril 1995 par CHARVET Michel-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HYGROSTAR LA STAR DE LA VENTILATION REGULEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est CHARVET Michel-Yves, domicilié(e) 2 rue du Presbytère, 59380 ARMBOUTS CAPPEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.

La marque HYGROSTAR LA STAR DE LA VENTILATION REGULEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYGROSTAR LA STAR DE LA VENTILATION REGULEE est expirée depuis le 14 avril 2005.

CHARVET Michel-Yves a également déposé les autres marques suivantes : VENTILAIRSEC


CHARVET Michel-Yves - 2 rue du Presbytère, 59380 ARMBOUTS CAPPEL - France


CABINET ECREPONT Robert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Appareils de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation et notamment appareils anti-condensation