Marque renouvelée - Marque en vigueur

P.T.A.H. Progression – Travail – Autoévaluation – Handicap
CHARVET Martial
A.M.I.P.H, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3612154
Date de dépôt :
18/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2028
P.T.A.H. Progression – Travail – Autoévaluation – Handicap de CHARVET Martial

Présentation de la marque P.T.A.H. Progression – Travail – Autoévaluation – Handicap

Déposée le 18 novembre 2008 par CHARVET Martial et l'association loi 1901 A.M.I.P.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P.T.A.H. Progression – Travail – Autoévaluation – Handicap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-52 du 26 décembre 2008.

Les déposants sont CHARVET Martial domicilié(e) 20, Rue Ernest Bradfer - 55000 - BAR LE DUC - France et l'association loi 1901 A.M.I.P.H domicilié(e) 20, rue Ernest Bradfer - 55000 - BAR LE DUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AMIPH, M. CHARVET Martial domicilié(e) 20, Rue Ernest Bradfer - 55000 - BAR LE DUC - France.

La marque P.T.A.H. Progression – Travail – Autoévaluation – Handicap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3612154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P.T.A.H. Progression – Travail – Autoévaluation – Handicap arrivera à expiration en date du 18 novembre 2028.

CHARVET Martial a également déposé les autres marques suivantes : E.L.H.A.N. EMPLOYER DES PERSONNES HANDICAPÉES


CHARVET Martial - 20, Rue Ernest Bradfer - 55000 - BAR LE DUC - France

A.M.I.P.H, Association loi 1901 - 20, rue Ernest Bradfer - 55000 - BAR LE DUC - France - SIREN 3


AMIPH, M. CHARVET Martial - 20, Rue Ernest Bradfer - 55000 - BAR LE DUC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2018 n°2700487 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2018-12-12

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.