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Marques déposées par CHARVET Louis Paul
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Tennis-Ballon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tennis-Ballon
CHARVET Louis Paul
BRECHET Gerard

Numéro de dépôt :
3031785
Date de dépôt :
26/05/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2010
Tennis-Ballon de CHARVET Louis Paul

Présentation de la marque Tennis-Ballon

Déposée le 26 mai 2000 par CHARVET Louis Paul et BRECHET Gerard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Tennis-Ballon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Les déposants sont CHARVET Louis Paul, domicilié(e) 72 Route de Serezin, 69360 TERNAY - France et BRECHET Gerard, domicilié(e) 2 Place Jean Moulin, St Priest - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARVET Louis Paul - France.

La marque Tennis-Ballon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tennis-Ballon est expirée depuis le 26 mai 2010.


CHARVET Louis Paul - 72 Route de Serezin, 69360 TERNAY - France

BRECHET Gerard - 2 Place Jean Moulin, St Priest - France


CHARVET Louis Paul - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

- Engins pour exercices corporels - jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des chaussures et tapis.