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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARVET LA MURE BIANCO
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charvet lamurebianco
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

charvet lamurebianco
CHARVET LA MURE BIANCO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4005235
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/05/2023
charvet lamurebianco de CHARVET LA MURE BIANCO

Présentation de la marque charvet lamurebianco

Déposée le 16 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARVET LA MURE BIANCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « charvet lamurebianco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARVET LA MURE BIANCO domicilié(e) ZA La Goutte, Parc de Villars, 7 rue de L'Artisanat - 42390 - VILLARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 500 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque charvet lamurebianco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005235.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 22 36 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque charvet lamurebianco est expirée depuis le 16 mai 2023.

CHARVET LA MURE BIANCO a également déposé les autres marques suivantes : lamurebianco , CHARVET ENERGIES , lamurebianco l'énergie qu'il vous faut , WOODCOCOON , CHARVET , ECO-COONING


CHARVET LA MURE BIANCO, Société par actions simplifiée - ZA La Goutte, Parc de Villars, 7 rue de L'Artisanat - 42390 - VILLARS - France - SIREN 554500199


TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 14 octobre 2013 - Retrait partiel n°610898 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Pétrole (brut ou raffiné) ; fioul ; combustibles liquides, solides et gazeux ; carburants et bio-carburants ; gaz de pétrole liquéfié ; lubrifiants, huiles et graisses industrielles ; additifs non chimiques pour carburants, combustibles et lubrifiants ; copeaux, briquettes et granulés de bois pour l'allumage et le chauffage ;

Installations et appareils de chauffage (y compris à combustibles solides, liquides ou gazeux), de production de vapeur, de distribution d'eau ; chaudières ; pompes à chaleur ; inserts à bois ; capteurs solaires (chauffage) ; collecteurs solaires (chauffage) ;

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Services de financement et de crédit ; émission de chèques-cadeaux ;

Installation, entretien, maintenance, réparation d'appareils et d'installations de chauffage ; nettoyage de cuves et de chaudières, ramonage de cheminées, travaux de plomberie ;

Transport et distribution (livraison) d'énergie, d'électricité et d'eau ; transport et distribution (livraison) de produits pétroliers, notamment de fioul, de carburants et de lubrifiants, de gaz ; stockage de produits pétroliers ;

Services de conseils en matière de consommation et d'économies d'énergie.