Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CHARVET Jean paul
/
DOMAINE CHARVET JEAN-PAUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHARVET JEAN-PAUL
Mr CHARVET Jean paul

Numéro de dépôt :
92412562
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
20/03/2002

Présentation de la marque DOMAINE CHARVET JEAN-PAUL

Déposée le 20 mars 1992 par monsieur CHARVET Jean paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE CHARVET JEAN-PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est monsieur CHARVET Jean paul domicilié(e) 69115 CHIROUBLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE CHARVET JEAN-PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHARVET JEAN-PAUL est expirée depuis le 20 mars 2002.

CHARVET Jean paul a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CHARVET JEAN-PAUL


Mr CHARVET Jean paul - 69115 CHIROUBLES - France


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Vin A.O.C. CHIROUBLES- MORGON FLEURIE-BEAUJOLAIS provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE CHARVET JEAN PAUL F