DOMAINE CHARVET JEAN-PAUL
Présentation de la marque DOMAINE CHARVET JEAN-PAUL
Déposée le 20 juin 2002 par CHARVET JEAN-PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « DOMAINE CHARVET JEAN-PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE CHARVET JEAN-PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE CHARVET JEAN-PAUL est expirée depuis le 20 juin 2022.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2012 n°2501272 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-07