Marque expirée - Marque en non vigueur

SL
CHARVET INDUSTRIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3720572
Date de dépôt :
11/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/03/2020
SL de CHARVET INDUSTRIES

Présentation de la marque SL

Déposée le 11 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) CHARVET INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARVET INDUSTRIES domicilié(e) Parc des Mercières 672 rue des Mercières - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 424 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SL est expirée depuis le 11 mars 2020.

CHARVET INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : CHARVET INDUSTRIES temps messages images , ACTU VILLE , NEMO , ECOPHARM , AGETEM , ALLURE , LEADERCOM , EL@RIS , LEDIAMEDIA , LEDIASPORT


CHARVET INDUSTRIES, Société Anonyme - Parc des Mercières 672 rue des Mercières - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 312424187


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Inscription le 16 février 2015 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°643084 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Enseignes lumineuses ; enseignes lumineuses de pharmacies.

Enseignes et panneaux électroluminescents ; enseignes et panneaux électroluminescents pour pharmacies.