Marque enregistrée - Marque en vigueur

LEDIASPORT
CHARVET INDUSTRIES, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
4260706
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2026
LEDIASPORT de CHARVET INDUSTRIES

Présentation de la marque LEDIASPORT

Déposée par voie électronique le 30 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) CHARVET INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEDIASPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARVET INDUSTRIES domicilié(e) 62 rue de Folliouse, ZAE Folliouses - 01700 - MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 424 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LEDIASPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEDIASPORT arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.

CHARVET INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : CHARVET INDUSTRIES temps messages images , ACTU VILLE , NEMO , ECOPHARM , AGETEM , ALLURE , LEADERCOM , EL@RIS , LEDIAMEDIA , CHARVET


CHARVET INDUSTRIES, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 62 rue de Folliouse, ZAE Folliouses - 01700 - MIRIBEL - France - SIREN 312424187


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enseignes lumineuses ; panneaux électroniques pour l'affichage de messages et d'images ; panneaux électroniques pour l'affichage de résultats sportifs ;

Enseignes et panneaux d'affichage électroluminescents ;

Instruments chronométriques ; appareils et systèmes pour chronométrage sportif.