Déposée le 17 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CHARVET INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HDT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARVET INDUSTRIES domicilié(e) Parc des Mercières 672 rue des Mercières - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 424 187 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque HDT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARVET INDUSTRIES, Société Anonyme - Parc des Mercières 672 rue des Mercières - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 312424187
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2001 n°2198237 - Publication au BOPI 2001-05-29
Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301138 - Publication au BOPI 2000-05-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2011 n°2469729 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-05
Inscription le 16 février 2015 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°643084 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16
Enseignes électroniques lumineuses, panneaux électroniques d'affichage de températures, de dates, d'heures, de messages, d'informations ou d'images quelles que soient les techniques d'affichage utilisées; Appareils et instruments d'horlogerie, notamment horloges industrielles, horloges monumentales
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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