CHARVET INDUSTRIES, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
3537759
Date de dépôt :
14/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2027
Présentation de la marque BLUEPASS
Déposée le 14 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) CHARVET INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BLUEPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-51 du 21 décembre 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARVET INDUSTRIES domicilié(e) 62 rue de Folliouse, ZAE Folliouses - 01700 - MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 424 187 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque BLUEPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3537759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARVET INDUSTRIES, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 62 rue de Folliouse, ZAE Folliouses - 01700 - MIRIBEL - France - SIREN 312424187
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16
Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51
Inscription le 17 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604850 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-17
Inscription le 16 février 2015 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°643084 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2017 n°2655317 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-21
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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