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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARVET INDUSTRIES
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AGETIME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGETIME
CHARVET INDUSTRIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93474086
Date de dépôt :
23/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2013

Présentation de la marque AGETIME

Déposée le 23 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) CHARVET INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGETIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARVET INDUSTRIES domicilié(e) Parc des Mercières, 672 rue des Mercières, ,69140 RILLIEUX LA PAPE (dossier no 2236308) - 69140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 424 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2236308) - 69006 - France.

La marque AGETIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGETIME est expirée depuis le 23 juin 2013.

CHARVET INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : CHARVET INDUSTRIES temps messages images , ACTU VILLE , NEMO , ECOPHARM , AGETEM , ALLURE , LEADERCOM , EL@RIS , LEDIAMEDIA , LEDIASPORT


CHARVET INDUSTRIES, Société Anonyme - Parc des Mercières, 672 rue des Mercières, ,69140 RILLIEUX LA PAPE (dossier no 2236308) - 69140 - France - SIREN 312424187


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2236308) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301138 - Publication au BOPI 2000-05-29

Inscription le 4 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400726 - Publication au BOPI 2004-10-04

Renouvellement sans limitation le 6 février 2003 n°2236308 - Publication au BOPI 2003-02-06

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Logiciels enregistrés, appareils d'enregistrement et de gestion des temps, pointeuses, horodateurs, appareils et instruments électriques et électroniques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection)