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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARVET INDUSTRIES
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AFEGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AFEGE
CHARVET INDUSTRIES, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1655563
Date de dépôt :
08/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2031

Présentation de la marque AFEGE

Déposée le 8 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) CHARVET INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AFEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARVET INDUSTRIES domicilié(e) 62 rue de Folliouse, ZAE Folliouses - 01700 - MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 424 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque AFEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AFEGE arrivera à expiration en date du 8 avril 2031.

CHARVET INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : CHARVET INDUSTRIES temps messages images , ACTU VILLE , NEMO , ECOPHARM , AGETEM , ALLURE , LEADERCOM , EL@RIS , LEDIAMEDIA , LEDIASPORT


CHARVET INDUSTRIES, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 62 rue de Folliouse, ZAE Folliouses - 01700 - MIRIBEL - France - SIREN 312424187


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2001 n°2190560 - Publication au BOPI 2001-01-17

Inscription le 31 janvier 1992 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°59770 - Publication au BOPI 1992-01-31

Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301139 - Publication au BOPI 2000-05-29

Inscription le 31 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59771 - Publication au BOPI 1992-01-31

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2011 n°2459953 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-13

Inscription le 16 février 2015 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°643084 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2020 n°2745281 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-10

Enseignes électroniques lumineuses ; panneaux électroniques d'affichage de température, de l'heure, de messages, d'informations, ou d'images ; appareils et instruments électriques ou électroniques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils d'enregistrement et de gestion des temps, pointeuse, horodateur, appareils de contrôle de ronde, de surveillance;

Appareils et instruments d'horlogerie industrielle ; horloges industrielles, horloges monumentales, appareils chronométriques pour installations sportives.