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Marques déposées par CHARVET Gérard
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DOMAINE DES ROSIERS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES ROSIERS
CHARVET Gérard

Numéro de dépôt :
95572243
Date de dépôt :
15/05/1995
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
15/05/2025

Présentation de la marque DOMAINE DES ROSIERS

Déposée le 15 mai 1995 par CHARVET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES ROSIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est CHARVET Gérard domicilié(e) Les Rosiers - 69840 - CHENAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARVET Gérard domicilié(e) Les Rosiers - 69840 - CHENAS - France.

La marque DOMAINE DES ROSIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES ROSIERS arrivera à expiration en date du 15 mai 2025.


CHARVET Gérard - Les Rosiers - 69840 - CHENAS - France


M. CHARVET Gérard - Les Rosiers - 69840 - CHENAS - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2005 n°2292898 - Publication au BOPI 2005-07-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2015 n°2589704 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-06-16

VIN A. O. C. Moulin-à-Vent, St Amour, Chénas provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DES ROSIERS"