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Marques déposées par CHARVET Gérard
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DOMAINE DES PINCHONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PINCHONS
CHARVET Gérard

Numéro de dépôt :
97660881
Date de dépôt :
22/01/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
22/01/2007

Présentation de la marque DOMAINE DES PINCHONS

Déposée le 22 janvier 1997 par CHARVET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES PINCHONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est CHARVET Gérard, domicilié(e) Les Rosiers, 69840 CHENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARVET Gérard - France.

La marque DOMAINE DES PINCHONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PINCHONS est expirée depuis le 22 janvier 2007.

CHARVET Gérard a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ROSIERS , DOMAINE GUILLERMET


CHARVET Gérard - Les Rosiers, 69840 CHENAS - France


CHARVET Gérard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

VIN A. O. C. MOULIN-A-VENT provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DES PINCHONS"