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Marques déposées par monsieur CHARVET Armand
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"DOMAINE MANNEKEN-PIS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DOMAINE MANNEKEN-PIS"
Monsieur CHARVET Armand

Numéro de dépôt :
92431069
Date de dépôt :
12/08/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
12/08/2002

Présentation de la marque "DOMAINE MANNEKEN-PIS"

Déposée le 12 août 1992 par monsieur CHARVET Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « "DOMAINE MANNEKEN-PIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est monsieur CHARVET Armand domicilié(e) demeurant BEL AIR, 69115 CHIROUBLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUGUES BISSUEL - France.

La marque "DOMAINE MANNEKEN-PIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DOMAINE MANNEKEN-PIS" est expirée depuis le 12 août 2002.


Monsieur CHARVET Armand - demeurant BEL AIR, 69115 CHIROUBLES - France


HUGUES BISSUEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Vin A.O.C. CHIROUBLES Provenant de l'exploitation exactement dénommée: " DOMAINE MANNEKEN-PIS"