ACTIS
Présentation de la marque ACTIS
Déposée le 20 novembre 1987 par CHARUIT Hugues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIS est expirée depuis le 20 novembre 1997.
CHARUIT Hugues a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16