Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALOMAR PRODUCTIONS
CHARUAU JEAN-MARIE AGISSANT POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE PALOMAR PRODUCTIONS EN COURS DE FORMATION

Numéro de dépôt :
96615588
Date de dépôt :
13/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2006

Présentation de la marque PALOMAR PRODUCTIONS

Déposée le 13 mars 1996 par CHARUAU JEAN-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALOMAR PRODUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est CHARUAU JEAN-MARIE AGISSANT POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE PALOMAR PRODUCTIONS EN COURS DE FORMATION, domicilié(e) 37 AV RAYMOND POINCARE, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARIE CHARUAU - France.

La marque PALOMAR PRODUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALOMAR PRODUCTIONS est expirée depuis le 13 mars 2006.


CHARUAU JEAN-MARIE AGISSANT POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE PALOMAR PRODUCTIONS EN COURS DE FORMATION - 37 AV RAYMOND POINCARE, 75016 PARIS - France


JEAN-MARIE CHARUAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Production de films.Edition de livres.Disque compact numérique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.