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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARTREUSE DE POMIER
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CHARTREUSE DE POMIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARTREUSE DE POMIER
CHARTREUSE DE POMIER, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3129050
Date de dépôt :
31/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2021
CHARTREUSE DE POMIER de CHARTREUSE DE POMIER

Présentation de la marque CHARTREUSE DE POMIER

Déposée le 31 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARTREUSE DE POMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARTREUSE DE POMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARTREUSE DE POMIER domicilié(e) Allée des Chartreux Pomier - 74160 - PRESILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 701 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHARTREUSE DE POMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARTREUSE DE POMIER est expirée depuis le 31 octobre 2021.


CHARTREUSE DE POMIER, Société à Responsabilité Limitée - Allée des Chartreux Pomier - 74160 - PRESILLY - France - SIREN 432701084


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2011 n°2475146 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-07

Services de télécommunication. Services d'éducation, formation, divertissements ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; planification de réceptions ; organisation de bals, concerts, services de music-hall ; location d'appareils et accessoires cinématographiques. Services de restauration (alimentation) et d'hôtellerie.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.