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Marques déposées par Chartres métropole
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S SPORTS CHARTRES METROPOLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S SPORTS CHARTRES METROPOLE
Chartres métropole

Numéro de dépôt :
4517576
Date de dépôt :
18/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2029
S SPORTS CHARTRES METROPOLE de Chartres métropole

Présentation de la marque S SPORTS CHARTRES METROPOLE

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2019 par Chartres métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S SPORTS CHARTRES METROPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est Chartres métropole domicilié(e) Place des Halles - 28000 - Chartres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chartres métropole, Monsieur Stéphane Lefèbvre domicilié(e) Place des Halles - 28000 - Chartres - France.

La marque S SPORTS CHARTRES METROPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SPORTS CHARTRES METROPOLE arrivera à expiration en date du 18 janvier 2029.

Chartres métropole a également déposé les autres marques suivantes : LE PORTAIL DES SAVOIR-FAIRE , C CHARTRES , CHARTRES METROPOLE , CM EAU CHARTRES METROPOLE , CHARTRES RENOV'HABITAT Un service gratuit de Chartres métropole


Chartres métropole - Place des Halles - 28000 - Chartres - France


Chartres métropole, Monsieur Stéphane Lefèbvre - Place des Halles - 28000 - Chartres - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement).