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Marques déposées par la société CHARTRES METROPOLE
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LE PORTAIL DES SAVOIR-FAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PORTAIL DES SAVOIR-FAIRE
CHARTRES METROPOLE, EPCI

Numéro de dépôt :
3989120
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/02/2023
LE PORTAIL DES SAVOIR-FAIRE de CHARTRES METROPOLE

Présentation de la marque LE PORTAIL DES SAVOIR-FAIRE

Déposée le 26 février 2013 par la société CHARTRES METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE PORTAIL DES SAVOIR-FAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la société CHARTRES METROPOLE domicilié(e) Hôtel de Ville, Place des Halles - 28000 - CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 026 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARTRES METROPOLE, Mme JEAN-FLEURY Clémentine domicilié(e) Hôtel de Ville, Place des Halles - 28000 - CHARTRES - France.

La marque LE PORTAIL DES SAVOIR-FAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989120.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PORTAIL DES SAVOIR-FAIRE est expirée depuis le 26 février 2023.

CHARTRES METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : C CHARTRES , CHARTRES METROPOLE , CM EAU CHARTRES METROPOLE , CHARTRES RENOV'HABITAT Un service gratuit de Chartres métropole , S SPORTS CHARTRES METROPOLE


CHARTRES METROPOLE, EPCI - Hôtel de Ville, Place des Halles - 28000 - CHARTRES - France - SIREN 200026334


CHARTRES METROPOLE, Mme JEAN-FLEURY Clémentine - Hôtel de Ville, Place des Halles - 28000 - CHARTRES - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.