ORViAMM (acronyme : Orvieto Archeologia Mulini Macine / Orvieto Archéologie des Meules & Moulins)
Présentation de la marque ORViAMM (acronyme : Orvieto Archeologia Mulini Macine / Orvieto Archéologie des Meules & Moulins)
Déposée le 21 février 2013 par monsieur CHARTRAIN Alain Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ORViAMM (acronyme : Orvieto Archeologia Mulini Macine / Orvieto Archéologie des Meules & Moulins) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORViAMM (acronyme : Orvieto Archeologia Mulini Macine / Orvieto Archéologie des Meules & Moulins) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORViAMM (acronyme : Orvieto Archeologia Mulini Macine / Orvieto Archéologie des Meules & Moulins) est expirée depuis le 21 février 2023.
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50