Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS PAK
CHARTPAK

Numéro de dépôt :
1060144
Date de dépôt :
25/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRANS PAK

Déposée le 25 juillet 1978 par CHARTPAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANS PAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARTPAK, domicilié(e) société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Californie, 17621 Von Karman Avenue, Irvine, Californie 92713 (E.U.A.). - États-Unis.

La marque TRANS PAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TRANS PAK est expirée depuis le 25 juillet 1988.

CHARTPAK a également déposé les autres marques suivantes : CHART PAK , CHART-PAK


CHARTPAK - société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Californie, 17621 Von Karman Avenue, Irvine, Californie 92713 (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-008

Papeterie, matières adhésives pour la papeterie;signes et symboles en papier ou en matière plastique, en particulier ceux utilisés pour la préparation de dessins, de graphiques, de tableaux et de diagrammes.