Marque enregistrée - Marque en vigueur

Soline du PUY BIJOUX ET ACCESSOIRES TEXTILES Quand l'accessoire devient essentiel
Mle CHARTON SOLINE

Numéro de dépôt :
4288354
Date de dépôt :
20/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/07/2026
Soline du PUY BIJOUX ET ACCESSOIRES TEXTILES Quand l\'accessoire devient essentiel de CHARTON SOLINE

Présentation de la marque Soline du PUY BIJOUX ET ACCESSOIRES TEXTILES Quand l'accessoire devient essentiel

Déposée le 20 juillet 2016 par mademoiselle CHARTON SOLINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Soline du PUY BIJOUX ET ACCESSOIRES TEXTILES Quand l'accessoire devient essentiel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est mademoiselle CHARTON SOLINE domicilié(e) 3 rue du général Aunis - 37200 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CHARTON SOLINE domicilié(e) 3 RUE DU GENERAL AUNIS - 37200 - TOURS - France.

La marque Soline du PUY BIJOUX ET ACCESSOIRES TEXTILES Quand l'accessoire devient essentiel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soline du PUY BIJOUX ET ACCESSOIRES TEXTILES Quand l'accessoire devient essentiel arrivera à expiration en date du 20 juillet 2026.


Mle CHARTON SOLINE - 3 rue du général Aunis - 37200 - TOURS - France


Mme CHARTON SOLINE - 3 RUE DU GENERAL AUNIS - 37200 - TOURS - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Inscription le 5 octobre 2017 - Rejet partiel n°709198 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-05

Bijouterie ;

Dentelles ; broderies ; fleurs artificielles ; attaches pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.