Marque enregistrée - Marque en vigueur

CBI L'Immobilier Autrement
CHARTOIS IMMOBILIER, SARL

Numéro de dépôt :
4244116
Date de dépôt :
27/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/01/2026
CBI L\'Immobilier Autrement de CHARTOIS IMMOBILIER

Présentation de la marque CBI L'Immobilier Autrement

Déposée le 27 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARTOIS IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CBI L'Immobilier Autrement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARTOIS IMMOBILIER domicilié(e) 2 rue Sainte Catherine - 76240 - BONSECOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 391 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARTOIS IMMOBILIER, M. CHARTOIS Alain domicilié(e) 2 rue Sainte Catherine - 76240 - BONSECOURS - France.

La marque CBI L'Immobilier Autrement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244116.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBI L'Immobilier Autrement arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.

CHARTOIS IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : CBI


CHARTOIS IMMOBILIER, SARL - 2 rue Sainte Catherine - 76240 - BONSECOURS - France - SIREN 791391188


CHARTOIS IMMOBILIER, M. CHARTOIS Alain - 2 rue Sainte Catherine - 76240 - BONSECOURS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Service de gestion des transactions immobilières en matière de propriété (vente – achat, vente à terme, véfa, viager).